Maîtriser la réglementation européenne des batteries : normes, conformité et obligations

Maîtriser la conformité des batteries pour sécuriser leur mise sur le marché européen

Informations clés

Durée

1 jours (7 heures)

Participants

À partir de 5 personnes

Tarif adhérent

820€ HT

Tarif non adhérent

980€ HT

Devenir adhérent
Prochaine session

Objectif de la formation

  • Fournir une vue d’ensemble des référentiels réglementaires Européens applicables aux batteries
  • Présenter les mécanismes réglementaires permettant la commercialisation de ces batteries en Europe
  • Acquérir les connaissances nécessaires à l’application des Directives et Règlements Européens relatifs aux batteries
  • Appréhender les contraintes particulières liées au règlement (UE)2023/1542

Public visé

Cette formation s’adresse aux fabricants, importateurs et distributeurs de batteries, ainsi qu’aux responsables qualité, conformité réglementaire et R&D des industries concernées (électronique, automobile, stockage d’énergie, etc.).

Elle est également pertinente pour les organismes de certification et les bureaux d’études en charge de l’intégration des batteries dans des équipements

Programme de la formation

Détail de la journée
  •  Module 1 : Les fondamentaux – (9h – 10h30)
    • Qu’est-ce qu’une batterie Li-ion :
      • Les technologies disponibles
      • Les risques associés
    • La batterie en tant que système :
      • Les fonctions
      • Les dispositifs de protection
    • La classification des batteries suivant leurs utilisations
    • L’analyse de risque
  • Module 2 : Identifier les principaux règlements et directives applicables aux batteries – (10h30 – 12h30)
    • Directives et règlement applicable dans le cadre du marquage CE
    • Directives et règlement liés à l’environnement
    • Transport de Matières Dangereuses (TMD) :
      • Application de l’UN 38.3
      • Les différents états pour le transport

Pause déjeuner – 12h30 – 14h

  • Module 3 : Le règlement (UE) 2023/1542  – (14h – 15h30)
    • Les objectifs de ce nouveau règlement
    • Les exigences spécifiques de ce nouveau règlement
    • Son calendrier d’application
    • L’évaluation de conformité d’une batterie :
      • Procédure d’évaluation
      • Dossier technique
      • Déclaration de conformité
    • Les exigences liées à l’environnement et la durabilité
    • Les exigences et objectifs en matière d’information et de marquage. Focus sur le passeport batterie
    • Les obligations des différents opérateurs économiques et l’aspect responsabilité élargi des producteurs
  • Module 4 : Les normes batteries et leurs applications – (15h30 – 16h30)
    • Cas des batteries portables
    • Cas des batteries pour les moyens de transport léger (LMT)
    • Cas particulier des systèmes de stockage d’énergie par batterie (BESS)
    • Application des normes CEM et Radio (RED)
  • Module 5 : Exigences d’intégration des batteries dans un équipement et leurs environnements – (16h30 – 17h30)
    • Exigences supplémentaires des normes de sécurité électrique :
      • Dans les équipements de traitement de l’information et audio & vidéo (EN62368-1)
      • Dans les appareils électrodomestiques (EN60335-1)
    • Les chargeurs associés aux batteries

Moyens pédagogiques

  • Exposés illustrés et séance de questions/réponses directement durant la formation
  • Support de cours
  • Déjeuner(s) – rencontre pris en commun avec l’intervenant

Modalités d'évaluations

  • Pour comprendre les attentes et les connaissances des stagiaires un questionnaire préalable à la formation devra être complété et restitué au pôle Smart Power dans un délai minimal de 7 jours avant la formation.
  • Pour juger de la pertinence de la formation vis-à-vis des attentes des stagiaires, et dans une démarche d’amélioration continue, un questionnaire d’évaluation et de satisfaction devra être rempli et restitué au pôle Smart Power à l’issue de la formation.

Nos formateurs

Emitech

Expert en marquage CE

Au sein du service « Ingénierie électrique » du département innovation et formation du groupe EMITECH, il accompagne les industriels dans la conformité réglementaire des produits, avec une spécialisation sur la réglementation européenne des batteries et la sécurité des équipements électriques. Son expertise couvre les exigences de mise sur le marché et de qualification dans des secteurs exigeants tels que l’aéronautique, l’automobile, le spatial et l’énergie.

Partenaires de la formations

Contacts de la formation

Frédéric Cabas

Chargé des formations

02 47 42 41 21

frederic.cabas@polesmartpower.fr

Dorothée Fox

Chargée administrative et financière

02 47 42 41 21

dorothee.fox@polesmartpower.fr

Connaître les modalités d’inscriptions, de participation et d’accessibilité des lieux de formation

Prochaine session

5 novembre 2026

à Angers