Maîtriser la réglementation européenne des batteries : normes, conformité et obligations

• Fournir une vue d’ensemble des référentiels réglementaires Européens applicables aux batteries.
• Présenter les mécanismes réglementaires permettant la commercialisation de ces batteries en Europe.
• Acquérir les connaissances nécessaires à l’application des Directives et Règlements Européens relatifs aux batteries.
• Appréhender les contraintes particulières liées au règlement (UE)2023/1542.

Inscription à cette formation :

👉 https://forms.gle/Tm7gVEu1JnoXPupaA

Session ouverte :

• Jeudi 06 novembre 2025, à Angers.

1– Les fondamentaux

• Qu’est-ce qu’une batterie Li-ion :
  > Les technologies disponibles
  > Les risques associés
  
• La batterie en tant que système :
  > Les fonctions
  > Les dispositifs de protection
  
• La classification des batteries suivant leurs utilisations
• L’analyse de risque

2– Identifier les principaux règlements et directives applicables aux batteries

• Directives et règlement applicable dans le cadre du marquage CE
  
• Directives et règlement liés à l’environnement
  
• Transport de Matières Dangereuses (TMD) :
  > Application de l’UN 38.3
  > Les différents états pour le transport
  

3– Le règlement (UE) 2023/1542

• Les objectifs de ce nouveau règlement.
  
• Les exigences spécifiques de ce nouveau règlement.
  
• Son calendrier d’application
• L’évaluation de conformité d’une batterie :
  > Procédure d’évaluation
  > Dossier technique
  > Déclaration de conformité
  
• Les exigences liées à l’environnement et la durabilité
• Les exigences et objectifs en matière d’information et de marquage. Focus sur le passeport batterie.
• Les obligations des différents opérateurs économiques et l’aspect responsabilité élargi des producteurs.

4– Les normes batteries et leurs applications

• Cas des batteries portables
  
• Cas des batteries pour les moyens de transport léger (LMT).
  
• Cas particulier des systèmes de stockage d’énergie par batterie (BESS).
• Application des normes CEM et Radio (RED).

5– Exigences d’intégration des batteries dans un équipement et leurs environnements

• Exigences supplémentaires des normes de sécurité électrique :
  > Dans les équipements de traitement de l’information et audio & vidéo (EN62368-1)
  > Dans les appareils électrodomestiques (EN60335-1)
  
• Les chargeurs associés aux batteries

MOYENS PÉDAGOGIQUES ET MODALITÉS D’ÉVALUATION

Moyens pédagogiques :

• Exposés illustrés de cas pratiques et échanges sur les contextes et les retours d’expériences
• Support de cours
•  Déjeuner en commun avec les intervenants
•  Séance de questions/réponses directement durant la formation

Moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action :

• Pour comprendre les attentes et les connaissances des stagiaires un questionnaire préalable à la formation devra être complété et restitué au pôle S2E2 dans un délai minimal de 7 jours avant la formation.
• Pour juger de la pertinence de la formation vis-à-vis des attentes des stagiaires, et dans une démarche d’amélioration continue, un questionnaire de satisfaction devra être rempli et restitué au pôle S2E2 à l’issue de la formation.

Le pragmatisme des éléments fournis pendant cette formation permettra au stagiaire de mettre en place des actions concrètes et rapidement au sein de sa structure.

ÉVALUATIONS

L’Indice de satisfaction clients est de 88,7% pour l’ensemble des 29 formations dispensées entre le 1er juin 2023 et le 30 septembre 2024.

MODALITÉS ET DÉLAIS D’ACCÈS

Aucune modalité ou délai d’accès hormis la signature de la convention au moins 1 semaine avant le début de la formation.
Pour plus de renseignements ou pour manifester un intérêt, merci de vous adresser aux contacts de la formation indiqués ci-dessous.

SITUATIONS PARTICULIÈRES

Pour toute difficulté ou handicap, veuillez contacter le contact administratif et financier de la formation pour voir les éventuelles adaptations à prévoir.

CONTACTS DE LA FORMATION

• Le contact principal de la formation :
  Frédéric Cabas
  06 12 25 21 26
  frederic.cabas@polesmartpower.fr
• Le contact administratif et financier de la formation :
  Dorothée Fox
  02 47 42 41 21
  dorothee.fox@polesmartpower.fr